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Quel environnement de travail post-covid ?
Publié le :
02/06/2020
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Droit social / Droit du travail - Salariés
Steelcase, spécialiste du mobilier de bureau et de l’aménagement d’espaces de...
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Le forfait mobilités durables peut dès à présent être mis en place par les entreprises
Publié le :
26/05/2020
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Droit social / Droit du travail - Salariés
L'article 82 de la loi 2019-1428 du 24 décembre 2019 d'orientation des mobili...
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Respect de la vie privée du salarié : la preuve illicite d’un détournement de fonds
Publié le :
19/05/2020
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2020
Droit social / Droit du travail - Salariés
Lorsqu’un employeur diligente une enquête interne visant un salarié à propos...
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Les avantages de la rupture conventionnelle
Publié le :
12/05/2020
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2020
Droit social / Droit du travail - Salariés
La rupture conventionnelle est une forme de rupture du contrat de travail. El...
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Covid-19 et incidences sur les jours de congé, les RTT, les temps de travail et de repos
Publié le :
04/05/2020
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2020
Droit social / Droit du travail - Salariés
L’employeur a le droit d’imposer la prise de congés payés dès lors qu’un acco...
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Covid-19 : l'employeur a-t-il le droit de tester ses salariés ?
Publié le :
28/04/2020
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2020
Droit social / Droit du travail - Salariés
Le 31 mars, NG Biotech a lancé son premier test de diagnostic rapide du Covid...
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Preuve des heures supplémentaires : changement de terminologie pour le salarié
Publié le :
20/04/2020
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2020
Droit social / Droit du travail - Salariés
Dans un arrêt largement publié du 18 mars dernier, la cour de Cassation ajout...
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Coronavirus : le dispositif de « prime Macron » est assoupli et prolongé
Publié le :
14/04/2020
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2020
Droit social / Droit du travail - Salariés
Dans le contexte de l’état d’urgence sanitaire lié à l’épidémie de Covid-19,...
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Une discrimination à l’embauche fondée sur l’âge
Publié le :
07/04/2020
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2020
Droit social / Droit du travail - Salariés
De septembre à octobre 2019, le réseau social LinkedIn a fait appel au cabine...
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Le Coronavirus justifie-t-il la rupture d'une promesse d'embauche ou d'une période d'essai ?
Publié le :
30/03/2020
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mars
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2020
Droit social / Droit du travail - Salariés
L'incertitude dans laquelle se trouvent les entreprises sur leur avenir écono...
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Covid 19 et Télétravail : quelles conditions de mise en place ?
Publié le :
25/03/2020
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2020
Droit social / Droit du travail - Salariés
Afin de limiter la propagation du coronavirus, il est demandé aux entreprises...
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Manquements anciens et persistants peuvent justifier une prise d'acte aux torts de l'employeur
Publié le :
10/03/2020
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2020
Droit social / Droit du travail - Salariés
Les juges du fond peuvent décider que des manquements ayant persisté pendant...
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Autorisation préalable et heures supplémentaires : le silence de l’employeur vaut accord implicite
Publié le :
02/03/2020
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2020
Droit social / Droit du travail - Salariés
En dépit du non-respect par le salarié de la procédure d’autorisation préalab...
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Conventions collectives : la coïncidence de deux jours fériés crée-t-elle des droits supplémentaires pour les salariés ?
Publié le :
24/02/2020
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Droit social / Droit du travail - Salariés
D'une année à l'autre, le calendrier des jours fériés se suit et ne se ressem...
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Réaliser un bilan de compétences : ce qu'il faut savoir
Publié le :
17/02/2020
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02
2020
Droit social / Droit du travail - Salariés
Le métier que vous exercez ne répond plus à vos attentes. Vous avez envie de...
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Indemnité transactionnelle : indemnisation ou rémunération du salarié ?
Publié le :
11/02/2020
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02
2020
Droit social / Droit du travail - Salariés
Dans un arrêt du 28 novembre 2019, la deuxième chambre civile de la Cour de c...
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Quid du licenciement économique
Publié le :
03/02/2020
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02
2020
Droit social / Droit du travail - Salariés
Toute entreprise peut licencier, sous conditions, un salarié pour motif écono...
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Le « titre mobilité »
Publié le :
28/01/2020
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2020
Droit social / Droit du travail - Salariés
La loi d’orientation des mobilités, dite LOM, a été publiée au JO du 26/12/20...
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Prescription de l’action en paiement de l’indemnité de rupture conventionnelle : le délai est d'un an
Publié le :
20/01/2020
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2020
Droit social / Droit du travail - Salariés
L’action en paiement de l’indemnité spécifique de rupture conventionnelle est...
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Mesures préparatoires à un licenciement pendant la période de congé de maternité d’une salarié
Publié le :
15/01/2020
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Droit social / Droit du travail - Salariés
La simple réunion par l’employeur, au fur et à mesure de leur signalement, d’...
