Agressée par un patient.... Quels recours ? - Actusoins

Historique

• Le cercle de l'épargne - La lettre éco - Aout 2015
  Publié le : 03/08/2015 03 août août 08 2015
  Actualités
  Le cercle de l'épargne  - La lettre éco - Aout 2015
  Source : philippecrevel.fr
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• Air Antilles Express peut desservir les Etats-Unis
  Publié le : 03/08/2015 03 août août 08 2015
  Actualités
  La compagnie aérienne Air Antilles Express a obtenu l’autorisation de lancer...
  Source : www.air-journal.fr
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• [Comité d'entreprise] L'actualité Rôle économique du CE : La réforme des IRP en une image
  Publié le : 03/08/2015 03 août août 08 2015
  Actualités
  " Comprendre en une image, ou plutôt une infographie, l'essentiel de la réfor...
  Source : www.actuel-ce.fr
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• Taubira propose que la conduite sans permis ne soit plus un délit
  Publié le : 31/07/2015 31 juillet juil. 07 2015
  Actualités
  Les automobilistes roulant sans permis pourraient être passibles d'une amende...
  Source : www.bfmtv.com
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• Rapport annuel IEDOM Guadeloupe
  Publié le : 30/07/2015 30 juillet juil. 07 2015
  Actualités
  Le rapport annuel de l’IEDOM sur la situation économique de la Guadeloupe pou...
  • Téléchargez le rapport annuel IEDOM Guadeloupe
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• Loi Macron : création d’un congé pour examen pour les étudiants salariés - Editions Tissot
  Publié le : 30/07/2015 30 juillet juil. 07 2015
  Droit du travail - Salariés
  Pour la préparation de certains titres ou diplômes, les salariés peuvent béné...
  Source : www.editions-tissot.fr
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• LOI RELATIVE AU RENSEIGNEMENT
  Publié le : 29/07/2015 29 juillet juil. 07 2015
  Actualités
  La décision du conseil constitutionnel du 23 juillet 2015: une décision rétro...
  Source : m.fnuja.com
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• Agressée par un patient.... Quels recours ? - Actusoins
  Publié le : 29/07/2015 29 juillet juil. 07 2015
  Infirmière, je me suis faite agressée par un patient aux urgences. Quels sont...
  Source : www.actusoins.com
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• Justice / Vos droits et démarches / Divorce : Séparation de corps
  Publié le : 29/07/2015 29 juillet juil. 07 2015
  Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine
  La séparation de corps est une situation juridique qui résulte d'un jugement...
  Source : www.vos-droits.justice.gouv.fr
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• Fin de détachement : pas une modification du #contrat de #travail - Lamy
  Publié le : 28/07/2015 28 juillet juil. 07 2015
  Droit du travail - Employeurs
  La fin d’un détachement ne constitue pas une modification du contrat de trava...
  Source : actualitesdudroit.lamy.fr
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• Loi Macron: la #cession forcée va à l'encontre du droit de propriété
  Publié le : 27/07/2015 27 juillet juil. 07 2015
  Droit des sociétés
  Avec le dispositif de dilution ou cession forcée prévu par la loi Macron, les...
  Source : lentreprise.lexpress.fr
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• Le guide de la réparation juridique du dommage corporel
  Publié le : 24/07/2015 24 juillet juil. 07 2015
  Quiconque peut se voir confronté à des situations délicates au cours de sa...
  Source : www.le-guide-sante.org
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• Visite de Madame Taubira, garde des sceaux à la prison de Basse-Terre
  Publié le : 23/07/2015 23 juillet juil. 07 2015
  Actualités
  Madame Taubira a défendu avec force sa loi comme un rempart à la récidive. El...
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• Newsletter du Barreau de Guadeloupe - Juillet-Aout 2015
  Publié le : 23/07/2015 23 juillet juil. 07 2015
  Actualités
  Newsletter du Barreau de Guadeloupe - Juillet-Aout 2015
  • Téléchargez la newsletter du Barreau de Guadeloupe - Juillet-Aout 2015 - Mise à disposition par le cabinet FERLY
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• Précisions du Juge en matière de #tutelle et de curatelle
  Publié le : 23/07/2015 23 juillet juil. 07 2015
  Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine
  Saisie pour avis, la Cour de cassation s'est notamment prononcée à propos de...
  Source : www.net-iris.fr
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• Projet de loi sur l'adaptation du #droitpénal au droit de l'UE
  Publié le : 23/07/2015 23 juillet juil. 07 2015
  Droit pénal
  Promouvoir un espace de liberté, de sécurité et de justice au sein de l'Union...
  Source : www.net-iris.fr
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• Règles à respecter en cas d'#embauche d'un jeune en job d'#été
  Publié le : 22/07/2015 22 juillet juil. 07 2015
  Droit du travail - Salariés
  Quelles sont les conditions et les règles que l'employeur doit respecter lors...
  Source : www.net-iris.fr
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• Censure partielle du « droit d'information préalable des salariés » en cas de cession d'entreprise
  Publié le : 22/07/2015 22 juillet juil. 07 2015
  Droit des sociétés
  Le Conseil constitutionnel a, dans sa décision n° 2015-476 QPC du 17 juillet...
  Source : www.fiscalonline.com
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• Enlèvement international d'enfant - Actualités du Droit- Lamy
  Publié le : 21/07/2015 21 juillet juil. 07 2015
  Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine
  Il appartient aux juges du fond, après avoir constaté que le père était inves...
  Source : actualitesdudroit.lamy.fr
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• Recours obligatoire au contrat type de syndic de copropriété
  Publié le : 21/07/2015 21 juillet juil. 07 2015
  Droit immobilier
  Un décret d'application de la loi ALUR définit le contrat type de copropriété...
  Source : www.net-iris.fr
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