#homophobie institutionnelle

Historique

• Le cabinet d'avocats FERLY vous informe en droit des contrats #Newsletter Mars 2016 #Avocat
  Publié le : 11/04/2016 11 avril avr. 04 2016
  Actualités
  # Responsabilité # Entreprise en difficulté # Sûretés et garantie
  • Télécharger la Newsletter Votre Avocat vous informe - Droit des contrats mise à disposition par le cabinet FERLY
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• #homophobie institutionnelle
  Publié le : 11/04/2016 11 avril avr. 04 2016
  Actualités
  Homophobie institutionnelle.  
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• Cession de droits sociaux : dol du cédant > Actualités du Droit- Lamy
  Publié le : 11/04/2016 11 avril avr. 04 2016
  Droit commercial
  Les cédants de parts sociales ayant par une hausse massive des prix de vente,...
  Source : actualitesdudroit.lamy.fr
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• Le cabinet d'avocats FERLY vous informe en droit de la #famille #Newsletter Mars 2016 #Avocat
  Publié le : 08/04/2016 08 avril avr. 04 2016
  Actualités
  # Succession # Couple # Filiation
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• Les femmes davantage pénalisées financièrement lors des séparations - Le Monde
  Publié le : 08/04/2016 08 avril avr. 04 2016
  Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine
  Les parcours de vie évoluent mais demeurent très liés aux sexes. Et à l’arriv...
  Source : www.lemonde.fr
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• Le cabinet d'avocats FERLY vous informe en droit de l'immobilier #Newsletter Mars 2016 #Avocat
  Publié le : 07/04/2016 07 avril avr. 04 2016
  Droit immobilier

  Actualités
  # Crédit immobilier # Propriété # Construction
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• Video de sensibilisation sur le port d'arme aux Etats-Unis #Gunswithhistory
  Publié le : 07/04/2016 07 avril avr. 04 2016
  Actualités
  Une association américaine (States United to Prevent Gun Violence) a réalisé...
  Source : www.facebook.com
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• La loi Sapin, une révolution pour le droit des entreprises - Via Les Echos
  Publié le : 06/04/2016 06 avril avr. 04 2016
  Actualités
  Le projet de loi Sapin 2, qui sera présenté prochainement en Conseil des mini...
  Source : www.lesechos.fr
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• Bail commercial de courte durée : la volonté des parties de le conclure doit être non équivoque - EFL
  Publié le : 06/04/2016 06 avril avr. 04 2016
  Droit commercial
  En reconnaissant ne pas avoir droit à la propriété commerciale, un locataire...
  Source : www.efl.fr
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• Le cercle de l'épargne - La lettre éco - Mars 2016
  Publié le : 05/04/2016 05 avril avr. 04 2016
  Actualités
  SOMMAIRE DE LA LETTRE N°173 Le Coin des Épargnants - Le tableau financier...
  • Télécharger la lettre éco complète - Mars 2016
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• Eric Dupond-Moretti à propos de la "perpétuité réelle": "Les politiques donnent raison aux terroristes" via BFM
  Publié le : 05/04/2016 05 avril avr. 04 2016
  Actualités
  Le Sénat a achevé jeudi de muscler le projet de réforme pénale post-attentats...
  Source : rmc.bfmtv.com
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• Pension alimentaire garantie - Le parisien
  Publié le : 05/04/2016 05 avril avr. 04 2016
  Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine
  Les mères séparées sont désormais assurées de toucher 104,75 € de pension ali...
  Source : www.leparisien.fr
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• La Véfa est mieux garantie dès juillet 2016 - Achat-Vente - Le Particulier
  Publié le : 05/04/2016 05 avril avr. 04 2016
  Droit immobilier
  À partir de juillet 2016, toutes les ventes en l'état futur d'achèvement sero...
  Source : www.leparticulier.fr
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• Après les Etats-Unis, la Norwegian reliera l’Angleterre aux Antilles françaises - Mediaphore.com
  Publié le : 04/04/2016 04 avril avr. 04 2016
  Actualités
  Le lancement de ses dessertes entre les Etats-Unis, la Guadeloupe et la Marti...
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• Quand le notaire fait traîner le règlement d’une succession - Le blog - Le Monde
  Publié le : 04/04/2016 04 avril avr. 04 2016
  Actualités
  Serge G. décède le 21 juin 2009, en laissant derrière lui deux garçons, de 12...
  Source : sosconso.blog.lemonde.fr
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• La loi Sapin, une révolution pour le droit des entreprises...
  Publié le : 31/03/2016 31 mars mars 03 2016
  Droit des sociétés
  Le projet de loi Sapin 2, qui sera présenté prochainement en Conseil des mini...
  Source : www.lesechos.fr
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• DISCOURS DE BARACK OBAMA AU PEUPLE CUBAIN traduction française par Jean crusol
  Publié le : 30/03/2016 30 mars mars 03 2016
  Actualités
  Gran Teatro de la Habana La Havane, Cuba le 22 mars 2016 Je vous remercie...
  Source : m.facebook.com
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• Offre d’achat pour un bien immobilier : connaître ses engagements - Via Capital
  Publié le : 30/03/2016 30 mars mars 03 2016
  Droit immobilier
  Vous avez trouvé le bien immobilier idéal et vous souhaitez confirmer votre v...
  Source : www.capital.fr
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• loi relative à la prévention et à la lutte contre les incivilités, contre les atteintes à la sécurité publique et contre les actes terroristes...
  Publié le : 30/03/2016 30 mars mars 03 2016
  Droit pénal
  La loi n° 2016-339 du 22 mars 2016 relative à la prévention et à la lutte con...
  Source : www.gazettedupalais.com
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• Licenciements économiques et liquidation judiciaire - La Gazette du Palais
  Publié le : 30/03/2016 30 mars mars 03 2016
  Droit du travail - Salariés
  Si, en l’état d’une autorisation administrative de licencier un salarié proté...
  Source : www.gazettedupalais.com
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